Partager

Coronavirus : information aux opérateurs subventionnés

Partager

Les informations suivantes sont destinées aux opérateurs agréés et/ou subventionnés par la Région wallonne en matière d’emploi et de formation.

 

Suite aux décisions du comité de concertation de ce vendredi 16 octobre 2020, les opérateurs de formation et d’insertion, agréés ou subventionnés par la Région wallonne, sont appelés :

  • à dispenser la formation à distance quand c’est possible ;
  • s’ils maintiennent leurs activités en présentiel avec leurs stagiaires, en individuel comme en collectif, à veiller strictement au respect des consignes sanitaires en vigueur jusqu’à présent ;
  • à organiser le télétravail de leurs collaborateurs pour les fonctions qui s’y prêtent, sans préjudice de la continuité de la gestion des centres et de leurs activités.

Les centres de formation actifs dans le secteur de l’Horeca doivent fermer leur « restaurant » dès ce lundi 19 octobre, pour une période de 4 semaines, mais peuvent poursuivre leurs activités formatives dans le secteur Horeca, en ce compris les activités commerciales « hors consommation sur place ». Des mesures de soutien sont actuellement à l’examen et des informations plus précises suivront.

 

Reprise des activités

Les informations suivantes sont destinées à préciser les modalités de la reprise des activités assurées par les opérateurs relevant du secteur de l’emploi et de la formation conformément aux mesures de déconfinement définies par le Conseil national de Sécurité (CNS).

LES MODALITES DE REPRISE

La reprise des activités doit se réaliser dans le respect des consignes générales et des recommandations suivantes :

  • Il est recommandé de privilégier encore, quand c’est possible, des prestations à distance avec les bénéficiaires (qu’il s’agisse de formation, d’accompagnement ou autre). Concernant le personnel, il est recommandé également de maintenir le télétravail quand c’est possible.
  • Mesure obligatoire : les opérateurs sont tenus d’appliquer les règles de distanciation sociale (1m50 entre les personnes) et sinon, si ces règles de distanciation sociale ne peuvent être respectées, alors le port du masque est obligatoire. A défaut de masque, une autre protection, type foulard, doit être prévue.
  • Mesure obligatoire : les opérateurs devront fournir des masques à leurs travailleurs ainsi qu’à leurs bénéficiaires. La Région wallonne étudie la possibilité d’aider les opérateurs en leur proposant un marché groupé d’achat de matériel, auquel cas la mesure sera communiquée aux opérateurs. Mais il est bien de la responsabilité des opérateurs de prendre les dispositions sans attendre pour se doter de masques. Cette aide publique reste incertaine à ce stade et si elle intervient, ce sera peut-être dans un deuxième temps, bien après la reprise. Dans tous les cas, quelle que soit la formule pour l’achat de ce matériel (achat direct par l’opérateur ou marché groupé), la dépense sera considérée comme une dépense de fonctionnement éligible à la subvention.
  • Concernant les locaux, il est recommandé d'assurer les activités dans des locaux offrant la possibilité de respecter les distanciations physiques. Les opérateurs sont invités à privilégier, à défaut d’activités à distance, des modalités telles que : répartir le groupe dans plusieurs locaux ou dédoubler la formation, avec deux groupes plus restreints où un groupe est en formation en présentiel lorsque l’autre se forme à distance ou est en stage avec une alternance régulière des groupes, etc.
  • Tant pour le personnel que pour les bénéficiaires, il est recommandé que les trajets depuis le domicile puissent s’effectuer, de préférence, par des moyens individuels (marche, vélo, voiture…). Si cela n’est pas possible, l’usage des transports en commun doit se faire de préférence, quand c’est possible, à horaire décalé.
  • Les recommandations en matière d’hygiène continuent à s’appliquer. Les opérateurs peuvent trouver les informations utiles sur le site info-coronavirus.be ou dans le guide générique pour lutter contre la propagation du COVID-19 au travail, qui reprend diverses recommandations pour la reprise des activités dans les meilleures conditions (ex : réduire la taille des groupes en présentiel, dédoubler les classes, recourir à la formation interactive à distance, alterner les groupes, utiliser l’ensemble des locaux disponibles…).
gestes barrière.JPG masque_image.JPG

 

CONSIGNES EN CAS DE SUSPICION DE COVID-19 DANS LES CENTRES DE FORMATIONS

Il est essentiel d’observer les principes sanitaires (hygiène, distance de sécurité,…) destinés à maîtriser au maximum les risques de contamination liés à l’exercice ds activités de formation.

Nous appelons une personne asymptomatique toute personne qui a eu un contact au cours des 2 jours précédant l’apparition des symptômes de la personne suspecte.

Nous appelons une personne symptomatique toute personne qui présente des symptômes tels que : fièvre, toux, diarrhée,…

 

Mode opératoire à appliquer par le stagiaire ou par le formateur lorsqu’il y a suspicion :

Cliquez ici pour consulter la procédure ci-dessous  sous forme de schéma.

Si vous êtes :

Asymptomatique

Vous êtes considéré comme :

  • Contact à Faible risque : si vous avez eu un contact à plus d’1 mètre 50 ou si vous avez vu une personne symptomatique il y a plus que 2 jours.

Vous pouvez retourner en formation

(Tout en restant vigilant à l’apparition d’éventuels symptômes)

 

  • Contact à Haut risque : si vous avez eu un contact de plus de 15 minutes et à moins d’1 mètre 50 sans protections adéquates :
  • Vous restez à la maison.
  • Nous vous invitons à consulter votre médecin et à vous faire tester.
  • Dans l’attente des résultats, vous restez chez vous.
  • Si :
    • Le test est négatif : Vous terminez votre quarantaine (7 jours calendrier à ce jour - 08/10/2020), ensuite vous retournez en formation (tout en restant vigilant à l’apparition d’éventuels symptômes)
    • Le test est positif :
      • Vous observez les consignes de votre médecin et vous restez en quarantaine.
      • Vous listez les contacts étroits que vous avez entretenus dans les 48 heures précédant l’apparition de vos symptômes, le centre Corona reviendra vers vous.
      • SI il y a disparition des symptômes, vous retournez en formation après 7 jours suivant le test.

 

Symptomatique

  • Vous retournez ou restez chez vous.
  • Nous vous invitons à contacter votre médecin et à vous faire tester.
  • Dans l’attente des résultats, vous restez chez vous.
  • Si :
  • Le test est négatif et que vous n’avez plus de symptômes, vous pouvez interrompre la quarantaine après consultation de votre médecin.

Vous retournez en formation (tout en restant vigilant à l’apparition d’éventuels symptômes)

  • Le test est positif :
    • Vous observez les consignes de votre médecin et vous restez en quarantaine.
    • Vous listez les contacts étroits que vous avez entretenus dans les 48 heures précédant l’apparition de vos symptômes, le centre Corona reviendra vers vous.
    • SI il y a disparition des symptômes, vous retournez en formation après 7 jours suivant le test.

 

Mode opératoire à appliquer par la direction du centre :

En cas de personne symptomatique, vous :

  • Isolez le lieu/la classe
  • Vous invitez la personne à retourner chez elle et à se faire tester.
  • Vous invitez les autres personnes ayant été en contact avec la personne symptomatique à se considérer comme « personne de contact à haut risque ou à faible risque » et appliquez les mesures nécessaires pour celle-ci.
  • Lorsque vous avez l’information que le test s’est révélé être positif :
    • Vous informez votre SEPP et expliquez ce qui a été mis en place de votre côté.
    • Le SEPP prendra les mesures nécessaires (ex : désinfection des locaux, du matériel,…)
    • Suspendre les activités en cours (formation, stage,…) pendant la quarantaine1 définie.
    • La formation peut reprendre après la quarantaine.

 

Pour plus d’informations : info-coronavirus.be

 

 

Mesures d'aide financière aux opérateurs

Le développement du coronavirus a un impact économique et social de plus en plus important en Wallonie et touche des secteurs répondant à des besoins sociaux et sociétaux essentiels et/ou pourvoyeurs d’emploi.

Dès lors, le Gouvernement wallon a décidé d’une série de mesures et de moyens complémentaires en vue de soutenir les opérateurs relevant de l’emploi et de la formation et d’assurer la survie et la pérennité de ces acteurs impactés par la crise.

Ces mesures consistent principalement soit à immuniser les subventions octroyées aux opérateurs en neutralisant les mois touchés par la suspension des activités (mars, avril, mai), soit à octroyer une prime forfaitaire aux opérateurs qui doivent faire face à une diminution de leurs recettes provenant de la diminution de la quote-part financière des bénéficiaires de leurs prestations.

En voici les détails :

MESURES POUR LES CISP

1) Immunisation des subventions

Une première mesure vise à intégrer dans le calcul de la subvention, pour les mois de mars, avril et mai 2020, les heures d’absences du stagiaire liées à la crise sanitaire et/ou les heures non dispensées en raison du confinement.

Concrètement, les heures d’absence des stagiaires, entre le 1er mars et le 31 mai 2020 inclus, seront toutes prises en compte, tant dans le cadre de la liquidation de la subvention que dans le cadre du calcul du pourcentage d’heures de formation réalisées.

Sont également comptabilisées :

1° les heures non dispensées jusqu’au 31 mai 2020 inclus pour les contrats de formation en cours à la date du 1er mars 2020 et arrivant à échéance avant le 31 mai 2020 ;

2° les heures non dispensées jusqu’au 31 mai 2020 inclus pour les sessions de formation qui étaient programmées entre le 1er mars et le 31 mai 2020 et qui n’auraient pas pu débuter.

Les centres compléteront leur rapport d’activité 2020 en y indiquant le volume horaire attendu pour chaque stagiaire s’il n’y avait pas eu de suspension des formations entre le 1er mars et le 31 mai 2020 inclus.

Il n’y a pas de condition liée au chômage temporaire pour bénéficier de cette mesure.

Par ailleurs, chaque heure de formation prestée entre le 1er juin 2020 et le 31 décembre 2020 est comptabilisée double, dans les limites du nombre d’heures de formation agréées.

2) Octroi d’une prime forfaitaire

Le Gouvernement a accordé un montant forfaitaire unique de 5000€ par opérateur aux CISP qui organisent une filière en EFT. Cette prime leur est versée automatiquement par le Forem. Les opérateurs n’ont aucune démarche à accomplir. Chaque personne morale ne reçoit qu’une seule prime, indépendamment de ses différents agréments.

3) Subventions pour soutenir le redéploiement des activités durant la phase de déconfinement

  • Chaque CISP bénéficie d’une subvention exceptionnelle unique de 5.000€ pour couvrir l’achat d’équipement et de matériel informatique permettant la réalisation à distance d’activités du centre.
  • La subvention annuelle octroyée aux CISP est, pour l’année 2020, majorée d’un montant correspondant à 0,15€, multiplié par le nombre annuel d’heures de formation agréées, divisé par deux. Cette majoration est destinée à couvrir l’achat d’équipements et de produits paramédicaux, médicaux et sanitaires, ainsi que le coût de l’entretien sanitaire des locaux pour toute l’année 2020.

Pour bénéficier de ces subventions exceptionnelles, le CISP fournit, au moment de l’envoi des documents visés à l’article 31, § 4, alinéa 2, de l’arrêté du Gouvernement wallon du 15 décembre 2016, les pièces justificatives des dépenses relatives à la majoration de la subvention structurelle et à la subvention exceptionnelle unique.

Les dépenses relatives à la subvention exceptionnelle unique sont réputées amorties sur l’année 2020.

Le montant correspondant à la majoration de la subvention structurelle et le montant correspondant à la subvention exceptionnelle unique sont liquidés par le FOREM sur la base d’une déclaration de créance envoyée par le CISP.

4) Mesure de soutien aux CISP et entreprises d’insertion actives dans l’HORECA pour OCTOBRE 2020

Compte tenu de la fermeture des restaurants, les CISP et entreprises d’insertion actives dans le secteur HORECA sont à nouveau pénalisés. Le Gouvernement a donc décidé, ce 21 octobre, de leur verser une subvention forfaitaire de 5.000€ pour contribuer à compenser les pertes financières liées à la fermeture de leurs restaurants au mois d’octobre 2020.  L'exécution de cette mesure devra faire l'objet d'un arrêté du Gouvernement.

 

MESURES POUR LES MIRE

1) Immunisation des subventions

Une première mesure vise à calculer la subvention des Missions régionales pour l'Emploi en neutralisant la période de crise et en multipliant les résultats obtenus en termes de bénéficiaires accompagnés pour l’année 2020, hors les mois de mars, avril et mai 2020, par 4/3, tout en introduisant une possibilité, vu le profil des bénéficiaires à remobiliser après la crise, de déroger à l’objectif de 50% d’insertion des bénéficiaires accompagnés. Cette possibilité se fera  sur base d’un argumentaire démontrant l’impact direct de la crise sur la non-atteinte de ces résultats (par exemple, pour les MIRE qui ont noué des partenariats privilégiés avec les secteurs des Titres-services, de l’Horeca, de la vente, …).

En tout état de cause, les résultats réalisés par les MIRE en 2020 et peut-être encore les années suivantes seront examinés par l'administration et la Ministre de l'Emploi à la lumière de la crise sanitaire et de ses impacts sur le marché de l'emploi.

2) Modification des délais d’accompagnement

Pour soutenir les bénéficiaires coachés par les MIRE, le Gouvernement a décidé de prolonger le délai maximal pour la réalisation des accompagnements, en neutralisant les trois mois liés à la crise sanitaire.

Pour le calcul de la subvention 2020, le bénéficiaire sera considéré comme inséré dans l’emploi (phase 4) s’il a exercé une activité professionnelle dans le cadre d’un ou de plusieurs contrats de travail pour une durée totale de trois mois au moins dans les 12 mois qui suivent la signature du 1er contrat de travail. Ce calcul ne tiendra pas compte des emplois tremplins et de transition.

3) Subventions pour soutenir le redéploiement des activités durant la phase de déconfinement

  • Chaque MIRE bénéficie d’une subvention exceptionnelle unique de 5.000€ pour couvrir l’achat d’équipement et de matériel informatique permettant la réalisation à distance d’activités du centre.

 

  • La subvention annuelle octroyée aux MIRE est, pour l’année 2020, majorée d’un montant destiné à couvrir l’achat d’équipements et de produits paramédicaux, médicaux et sanitaires, ainsi que le coût de l’entretien sanitaire des locaux pour toute l’année 2020. Ce montant est déterminé au prorata du nombre de travailleurs ETP occupés au sein de la MIRE sur base des plans d'action 2020, soit une subvention additionnelle de 350€ pour 2020 multipliée par ces ETP.

Pour bénéficier de ces subventions exceptionnelles, la MIRE fournit, au moment de l’envoi de son rapport d’activités annuel au SPW, les pièces justificatives des dépenses relatives à la majoration de la subvention structurelle et à la subvention exceptionnelle unique. L’aide sera ensuite liquidée par le FOREM.

Les dépenses relatives à la subvention exceptionnelle unique sont réputées amorties sur l’année 2020.

 

MESURES POUR LE PMTIC

1) Immunisation des subventions 

  • Chaque heure de formation prestée entre le 1er juin 2020 et le 31 décembre 2020 est comptabilisée double, dans les limites du nombre d’heures de formation agréées. Le règlement de la subvention pour la formation reste ainsi toutefois limité à l’octroi d’heures initial de chaque opérateur.

 

  • Pour l'année 2020, les heures de formation relatives aux périodes impactées par les mesures sanitaires sont neutralisées. Pour compenser l’absence d’activité pendant ces périodes, les opérateurs PMTIC recevront, courant janvier 2021, une subvention supplémentaire correspondant à 1/3 de l’activité 2020.

2) Subventions pour soutenir le redéploiement des activités durant la phase de déconfinement

  • Chaque opérateur PMTIC bénéficie d’une subvention exceptionnelle unique de 1.000€ pour couvrir l’achat d’équipement et de matériel informatique permettant la réalisation à distance d’activités du centre.

 

  • La subvention annuelle octroyée aux opérateurs PMTIC est, pour l’année 2020, majorée d’un montant correspondant à 0,15€, multiplié par le nombre annuel d’heures de formation agréées, divisé par deux. Cette majoration est destinée à couvrir l’achat d’équipements et de produits paramédicaux, médicaux et sanitaires, ainsi que le coût de l’entretien sanitaire des locaux pour toute l’année 2020.

Pour bénéficier de ces subventions exceptionnelles, l’opérateur PMTIC fournit, au moment de l’envoi des documents visés à l’article 16 de l’arrêté d’exécution du décret PMTIC du 3 février 2005, les pièces justificatives des dépenses relatives à la majoration de la subvention structurelle et à la subvention exceptionnelle unique.

Les dépenses relatives à la subvention exceptionnelle unique sont réputées amorties sur l’année 2020.

Le montant correspondant à la majoration de la subvention structurelle et le montant correspondant à la subvention exceptionnelle unique sont liquidés par le FOREM sur la base d’une déclaration de créance envoyée par l'opérateur PMTIC.

 

MESURES POUR LES SAACE

1) Immunisation des subventions

Pour soutenir les SAACE et les porteurs de projets, impactés par la crise sanitaire et la baisse de l’activité économique, le montant de la subvention structurelle octroyée par la Région wallonne est déterminé en neutralisant les mois de mars, avril et mai et en multipliant les résultats par 4/3.

2) Prolongation des délais d’accompagnement

Par ailleurs, l’accompagnement de chaque porteur de projet est prolongé pour une période de 3 mois, ainsi que la dispense y relative.

3) Octroi d’une prime forfaitaire

Une prime forfaitaire de 5000€ est octroyée à chacune des SAACE.

 

MESURES POUR LES OPERATEURS NON AGREES

L’immunisation des subventions concerne aussi les opérateurs actifs dans le secteur de l’emploi et de la formation qui ne sont pas agréés, s’ils sont subsidiés au prorata de leurs activités. Pour faire face à une diminution de leurs activités voire à l’arrêt de celles-ci, le montant des subventions régionales sera calculé sur la base des activités de l’année n-1 ou du mois de février si les chiffres sont disponibles.

Dans le domaine de l’emploi et de la formation, cette mesure concerne

  • Les cités des métiers ;
  • L'ASBL WorldSkillsBelgium ;
  • Les SCES (structures collectives d’enseignement supérieur).

 

Suspension des activités (phase de confinement)

Pour prendre connaissance des mesures appliquées aux opérateurs agréés et/ou subventionnés par la Région wallonne en matière d’emploi et de formation durant la phase de confinement, cliquez ici.

 

Rappel des mesures de prévention de base

Pour toute information officielle concernant les mesures sanitaires, merci de vous référer au site dédié au coronavirus mis en place par le Gouvernement fédéral.

Certaines mesures simples permettent d'empêcher la propagation des virus de la grippe, des coronavirus ou d'autres virus:

  • Lavez-vous régulièrement les mains.
  • Utilisez toujours des mouchoirs en papier. Un mouchoir ne s’utilise qu’une fois. Jetez-le ensuite dans une poubelle fermée.
  • Si vous n’avez pas de mouchoir à portée de main, éternuez ou toussez dans le pli du coude.
  • Restez à la maison si vous êtes malade.
affichecovid19.JPG

Téléchargez l'affiche sur les consignes à respecter.

Affichez-la dans vos locaux et près des toilettes.

 

 

affiche_conseils_malades.JPG Conseils aux personnes malades et à leur entourage.